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Sanitaire - Social - Presse

Sommaire

Edito, présentation et sommaire Délégué du personnel
PV de connaissance des Bases Nouvelles Comité d'entreprise
PV de connaissance des syndiqués Comité d'entreprise, CCE...
Mise à jour du fichier fédéral Protocole d'accord préélectoral
Bon de commande FNI Les élus CGT
Démarches à effectuer pour créer le syndicat Résultats des élections
Lettre au Maire Droit d'expression
Délibération CHSCT
Modèle de statut format pdf et format rtf Congé de formation syndicale
Moyens financiers du syndicat Bulletin de paie / congés payés
Droit syndical Exemple de bulletin de paie
Instances représentatives  
Délégué syndical / Lettre de désignation Bon de commande CD

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